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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MON CAVISTE A LA MAISON
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BELLA CANTA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLA CANTA
MON CAVISTE A LA MAISON, SAS

Numéro de dépôt :
4238491
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2026
BELLA CANTA de MON CAVISTE A LA MAISON

Présentation de la marque BELLA CANTA

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MON CAVISTE A LA MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLA CANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MON CAVISTE A LA MAISON domicilié(e) 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 520 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MON CAVISTE A LA MAISON, M. GUICHETEAU Christophe domicilié(e) 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque BELLA CANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA CANTA arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

MON CAVISTE A LA MAISON a également déposé les autres marques suivantes : QUIPROQUO , Mon Caviste à la Maison , ROSÉ TRANSAT , PREMIER ROLE , MON CAVISTE AU CAMPUS , CALICÔT , KA MATE , BELLES BACCHANTES , ROSÉ HAMAC , LE SCEAU DES MOINES


MON CAVISTE A LA MAISON, SAS - 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 789520665


MON CAVISTE A LA MAISON, M. GUICHETEAU Christophe - 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.